forum.rallyesim.fr
http://forum.rallyesim.fr/

Statuts de l'Association Rallyesim
http://forum.rallyesim.fr/viewtopic.php?f=15&t=422
Page 1 of 1

Author:  Aube [ Fri 22 May 2009 21:25 ]
Post subject:  Statuts de l'Association Rallyesim

Article 1 : Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Rallyesim


Article 2 : Buts

Cette association a pour but :

    - le développement, l’information, la promotion de la simulation de rallye automobile dans la vie quotidienne et sur Internet ;
    - le rassemblement de passionnés sur un site Internet ;
    - l’organisation de championnats et évènements.

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé à :
************************
***
***** ****************
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.


Article 4 : Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée.


Article 5 : Moyens d’action

Les moyens d’action de l’association sont notamment :

    - les publications, les cours, les conférences, les vidéos-conférences les réunions de travail ;
    - l’organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association ;
    - la vente permanente ou occasionnelle de tous les produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.

Article 6 : Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent :

    - des cotisations ;
    - de subventions éventuelles ;
    - de recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association ;
    - de dons manuels et
    - de toute autre ressources qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

Article 7 : Composition de l’association

L’association se compose de :

    - Membres actifs ou adhérents : sont les membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote à l’Assemblée Générale.
    - Membres passifs ou utilisateurs : sont les membres passifs qui ne payent pas de cotisation annuelle. Ils n’ont pas le droit de vote à l’Assemblée Générale. Mais ils peuvent participer à la vie de l’association.
    - Membres d’honneur : sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations mais n’ont pas le droit de vote à l’Assemblée Générale.

Article 8 : Admission et adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.
Le Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.


Article 9 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

    - la démission ;
    - le décès ;
    - la radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.

Article 10 : Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués à la demande du Président ou du Conseil d’Administration, ou du tiers des membres de l’association. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents.


Article 11 : Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de 10 membres au maximum, élus pour un an par l’Assemblée Générale.
Les membres sont rééligibles. Le Conseil d’Administration étant renouvelé chaque année par moitié , la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au Conseil d’Administration mais non au Bureau.
Le Conseil d’Administration se réunit au moins 2 fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le Président ou au moins un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
La présence d’au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :

    - un Président ;
    - un Secrétaire ;
    - un Trésorier
    - un Trésorier-Adjoint
    - un Responsable Relation Publique
    - un Responsable-Adjoint Relation Publique

Article 12 : Rémunération

Les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement du mandat d’administrateur sont remboursés au vu des pièces justificatives. Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Ordinaire doit faire mention des remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du Conseil d’Administration.


Article 13 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocations sont identiques à celle de l’Assemblée Générale Ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.


Article 14 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.


Article 15 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

    Les présents statuts ont été approuvés par :
    L’Assemblée Constitutive du Lundi 20 Juin 2005
    L’Assemblée Générale Extraordinaire du Lundi 20 Juin 2005


Association Rallyesim enregistrée sous le numéro 245 du J.O. du 20 Août 2005

Author:  PHIL63 [ Sun 17 Oct 2010 09:05 ]
Post subject:  Re: Statuts de l'Association Rallyesim

Jim n'ayant pas souhaiter renouveler son mandat de président de l'association (et ça se comprend parfaitement dans le sens ou ça faisait plus de 3 ans qu'il en était président avec tout ce que cela comporte) et compte tenu du nombre peu élevé de personne désireuses de s'engager de manière formelle dans l'association, une modification des statuts devenait obligatoire pour pouvoir continuer officiellement l'aventure Rallyesim.
Quels sont les changements principaux : Il n'y a plus que deux personne officiellement désignées en préfecture pour s'occuper de l'association. Un Président/Trésorier qui s'occupe de payer les serveurs du forum, du Live et de TS en temps et en heure, et un secrétaire qui pourra si il le souhaite faire une synthèse des réunions dans la partie réservée aux membres du forum (il fallait impérativement deux personnes pour la préfecture).

Les changement de domiciliation et d'adresse de gestion de l'association on été fait auprès de la préfecture du Puy-de-Dôme également.

Les nouveaux statuts de l'association sont donc les suivants :

Author:  Groslapin [ Sun 17 Oct 2010 10:02 ]
Post subject:  Re: Statuts de l'Association Rallyesim

Et qui sont ces 2 personnes ?

Author:  PHIL63 [ Sun 17 Oct 2010 10:21 ]
Post subject:  Re: Statuts de l'Association Rallyesim

PHIL63 : Président / Trésorier.
Beu-C : Secrétaire.

Author:  fra81 [ Sun 17 Oct 2010 14:48 ]
Post subject:  Re: Statuts de l'Association Rallyesim

Merci beaucoup à vous 2. =D>  o|:)

Author:  Groslapin [ Sun 17 Oct 2010 15:13 ]
Post subject:  Re: Statuts de l'Association Rallyesim

C'était pour savoir qui était sous le bureau.........

:-:

:DDD

Author:  OuRaL [ Sun 17 Oct 2010 23:17 ]
Post subject:  Re: Statuts de l'Association Rallyesim

Groslapin wrote:
C'était pour savoir qui était sous le bureau.........

:-:

:DDD

Les 2 !
Pour que le ciel ne leur tombe pas sur la tête !

:Diabolo:

Author:  Aurel311 [ Mon 18 Oct 2010 12:04 ]
Post subject:  Re: Statuts de l'Association Rallyesim

PHIL63 wrote:
PHIL63 : Président / Trésorier.
Beu-C : Secrétaire.



Merci à vous 2  o|:)

Author:  gio [ Wed 20 Oct 2010 00:13 ]
Post subject:  Re: Statuts de l'Association Rallyesim

Merci a vous... =D>

Author:  cedmich89 [ Sat 13 Nov 2010 12:46 ]
Post subject:  Re: Statuts de l'Association Rallyesim

Merci à vous  o|:)

Author:  philou88 [ Mon 15 Nov 2010 13:54 ]
Post subject:  Re: Statuts de l'Association Rallyesim

C'est quand le discours du président?  :D

Author:  fifou [ Tue 16 Nov 2010 00:48 ]
Post subject:  Re: Statuts de l'Association Rallyesim

Quand ces disciples se mettrons au travail  :D



























il peut rester muet  o|:)

Page 1 of 1 All times are UTC + 1 hour [ DST ]
Powered by phpBB © 2000, 2002, 2005, 2007 phpBB Group
http://www.phpbb.com/